Les statuts
Les statuts de l'AMAM France
Article 1 - CONSTITUTION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Article 2 - DĂNOMINATION
Lâassociation a pour dĂ©nomination est « Association des MĂ©dias Auto & Moto â France » . Elle pourra ĂȘtre dĂ©signĂ©e par le signe, le cas Ă©chĂ©ant: AMAM.
Article 3 - OBJET
Ouverte au monde des mĂ©dias français, et notamment aux journalistes et blogueurs traitant de lâautomobile ou de la moto et accueillant Ă©galement les attachĂ©s de presse des constructeurs, prestataires, Ă©quipementiers, agences de communication, etc., lâAssociation a pour but :
- De faciliter le travail de ses membres en rapprochant les diffĂ©rents intervenants (mĂ©dias, journalistes, services presse et agences de communication) du monde de lâautomobile et de la moto.
- DâĂ©changer des informations utiles Ă la profession au sens large ou sectoriels.
- Dâobtenir la plus large adhĂ©sion des mĂ©dias Ă une charte dĂ©ontologique garantissant une vĂ©ritable information aux lecteurs, auditeurs, tĂ©lĂ©spectateursâŠ
- De maintenir de la clarté dans les rapports entre les médias et les services presse.
- Dâapporter des services spĂ©cifiques Ă ses membres, allant de lâassurance aux tarifs nĂ©gociĂ©s et en passant par du conseil ou tout autre aides, prestationsâŠ
- et, plus gĂ©nĂ©ralement, toutes activitĂ©s non lucratives en relation avec lâobjet principal de lâassociation.
Article 4 - SIĂGE
Le siĂšge est Ă©tabli Ă chez Emmanuel BORDONADO, 535 chemin du Vallon des Gardes 13100 AIX EN PROVENCE
Article 5 - DURĂE
Lâassociation est constituĂ©e pour une durĂ©e indĂ©finie.
Article 6 - MOYENS D'ACTION
Les moyens dâaction de lâAssociation sont : la communication, les rencontres, les publications, lâĂ©vĂ©nementiel, etc.
Article 7 - MEMBRES
Lâassociation est composĂ©e de :
- Membres MĂ©dia â Personnes physiques : journalistes, reporters, bloggeurs Ă jour de leur cotisation annuelle fixĂ©e par lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.
- Membres Relation Presse â Personnes physiques attachĂ©s de presse et assimilĂ©s, membres de services spĂ©cialisĂ©s dĂ©diĂ©s, Ă jour de leur cotisation annuelle fixĂ©e par lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.
- Membres associĂ©s â Personnes physiques ou morales : constructeurs, Ă©quipementiers etc. et prestataires de services spĂ©cialisĂ©s Ă jour de leur cotisation annuelle fixĂ©e par lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.
- Membres honoraires â Les membres honoraires sont admis par lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale parmi les personnes qui rendent ou qui ont rendu des services et/ou du soutien Ă lâassociation.
Article 8 - CONDITIONS D'ADHĂSION
Les candidatures sont libres mais elles sont soumises Ă lâacceptation du bureau qui vĂ©rifiera quâelles sont compatibles avec les buts de lâassociation ainsi quâavec la charte de dĂ©ontologie pour les membres MĂ©dia. LâadhĂ©sion est dĂ©finitive aprĂšs rĂšglement de la cotisation.
Article 9 - DĂMISSION - RADIATION
La qualitĂ© de membre de lâassociation se perd par :
- la dĂ©mission notifiĂ©e par lettre recommandĂ©e avec accusĂ© de rĂ©ception au PrĂ©sident de lâassociation
- la radiation prononcĂ©e par le bureau pour non-paiement de la cotisation annuelle, le non respect des principes dĂ©ontologiques tels que dĂ©crits dans la charte ou pour motif grave (non-respect des rĂšgles Ă©tablies, attitude portant prĂ©judice Ă lâassociation ou fautes intentionnelles), le membre intĂ©ressĂ© ayant Ă©tĂ© prĂ©alablement averti et entendu.
- le décÚs pour les personnes physiques ou la dissolution, pour quelque cause que ce soit, pour les personnes morales.
Article 10 - COTISATIONS - RESSOURCES
Les ressources de lâassociation se composent :
- des cotisations de ses membres, dont le montant est fixĂ© par lâAssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale.
- des subventions qui pourraient lui ĂȘtre accordĂ©es par lâEtat ou les collectivitĂ©s publiques,
- du revenu de ses biens,
- des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par lâassociation,
- de sponsoring sur des événements particuliers,
- de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.
Article 11 - ADMINISTRATION
Lâassociation est administrĂ©e par un bureau opĂ©rationnel appelĂ© ci-dessous « Le bureau » composĂ©Â de six membres, Ă©lus pour trois ans par vote secret des membres âMĂ©diaâ et choisis parmi les membres actifs « MĂ©dia » jouissant de leurs droits civils et Ă jour de leur cotisation.
Le bureau choisit parmi ses membres, au scrutin secret, la répartition des fonctions : Président, Vice président, Secrétaire général, Trésorier, Responsable des relations avec les constructeurs et Responsable du site internet et réseaux sociaux.
En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement du ou de ses membres. Ce remplacement nâest valable que pour la durĂ©e restant Ă courir du mandat de son ou ses prĂ©dĂ©cesseurs.
Les membres du bureau sortant sont rééligibles.
Article 12 - RĂUNION DU BUREAU
Le bureau se rĂ©unit chaque mois et chaque fois quâil est convoquĂ© par son prĂ©sident ou sur la demande de la moitiĂ© de ses membres.
La présence de la moitié des membres du bureau est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les rĂ©unions du bureau sont ouvertes Ă tous les membres actifs et un membre reprĂ©sentant des constructeurs sera invitĂ©Â systĂ©matiquement. Ce dernier pouvant, Ă©ventuellement, ĂȘtre dĂ©signĂ© par les membres âservice presseâ (selon les mĂȘme procĂ©dures que pour le bureau) si cela sâavĂ©rait utile ou souhaitĂ© par la profession.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres du bureau ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Pour des raisons dâimplantation gĂ©ographique parfois Ă©loignĂ©e de ses membres, le bureau pourra se rĂ©unir physiquement (en prioritĂ©) ou par tous les moyens technologiques Ă sa disposition, par vidĂ©o confĂ©rence notamment.
Il est tenu procÚs-verbal des séances.
Article 13 - GRATUITE DU MANDAT
Les membres du bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont conférées. Toutefois, les frais financiers investis par les membres fondateurs ou toutes avances par un des membres du bureau on leur seront rendus, sur les fonds disponibles et sur justificatifs.
Article 14 - POUVOIRS DU BUREAU
Le bureau assure la gestion courante de lâassociation.
Le bureau est investi des pouvoirs les plus Ă©tendus pour autoriser tous actes qui ne sont pas rĂ©servĂ©s Ă lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.
Il autorise tous achats, aliĂ©nations ou locations, emprunts et prĂȘts nĂ©cessaires au fonctionnement de lâassociation, avec ou sans hypothĂšque.
Il autorise toute transaction, toute mainlevĂ©e dâhypothĂšque, opposition ou autre avec ou sans constatation de paiement.
Il peut faire toute délégation de pouvoir pour une question déterminée et un temps limité.
Article 15 - RĂLE DES MEMBRES DU BUREAU
Président :
Le prĂ©sident a un rĂŽle dâanimation, de coordination et de reprĂ©sentation, il veille Ă©galement au respect des principes dĂ©ontologiques et de collĂ©gialitĂ© ayant prĂ©valus Ă la crĂ©ation de lâassociation.
Il convoque les assemblées générales et les réunions.
Il reprĂ©sente lâassociation dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs Ă cet effet.
Il a notamment qualitĂ© pour ester en justice au nom de lâassociation tant en demande quâen dĂ©fense.
En cas dâabsence ou de maladie, il est remplacĂ© par le vice-PrĂ©sident, ou Ă dĂ©faut par tout autre administrateur spĂ©cialement dĂ©lĂ©guĂ© par le bureau.
Vice Président :
Le vice-PrĂ©sident assiste le PrĂ©sident dans lâexercice de ses fonctions et le remplace en cas dâempĂȘchement.
Le vice PrĂ©sident a Ă©galement le rĂŽle particulier, mĂȘme sâil nâest pas exhaustif, de reprĂ©senter lâassociation auprĂšs de lâunivers de la moto et de faciliter son intĂ©gration au sein de lâassociation.
Secrétaire général :
Le secrétaire veille à la bonne application des termes des statuts et des réglementations internes ou externes.
Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
Il rédige les procÚs-verbaux des délibérations.
Trésorier :
Le trĂ©sorier est chargĂ© de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de lâassociation.
Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du prĂ©sident. A ce titre, il est chargĂ© de lâappel des cotisations.
Il tient Ă jour les livres de compte et prĂ©sente les rĂ©sultats devant lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.
Responsable des relations constructeur :
Pour Ă©viter tout conflit dâintĂ©rĂȘt, le bureau nâa pas de reprĂ©sentant âRelation Presseâ en son sein mais, lâobjectif de lâassociation Ă©tant de faciliter le travail de chacun pour mieux informer, le responsable des relations constructeur a la charge dâassurer lâinterface entre les parties.
Responsable internet et réseaux sociaux :
Le responsable internet et rĂ©seaux sociaux a la charge principale de dĂ©velopper et de maintenir Ă niveau le site de lâassociation -directement ou via un prestataire de service- et de les faire vivre grĂące notamment aux informations quâil pourra recueillir ou que les membres pourront fournir.
Article 16 - ASSEMBLĂES GĂNĂRALES ORDINAIRES
LâAssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale de lâassociation comprend les membres actifs et les membres associĂ©s Ă jour du paiement de leurs cotisations Ă la date de lâassemblĂ©e.
LâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale est convoquĂ©e chaque annĂ©e pour la prĂ©sentation du rapport dâactivitĂ©, la prĂ©sentation des comptes et pour dĂ©cider de toute question dâordre gĂ©nĂ©rale ou cas particulier qui lui serait soumise par le bureau ou par les membres prĂ©sents ou reprĂ©sentĂ©s. Les dĂ©bats sont bien entendu ouverts.
Elle approuve les comptes de lâexercice, vote le budget de lâexercice (notamment le montant des cotisations) et pourvoit sâil y a lieu au renouvellement des membres du bureau.
Toutes les dĂ©libĂ©rations de lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale annuelle sont prises Ă main levĂ©e Ă la majoritĂ© absolue des membres prĂ©sents, en cas de partage, la voix du prĂ©sident est prĂ©pondĂ©rante.
Chaque membre peut se faire reprĂ©senter par un autre membre de lâassociation muni dâun pouvoir spĂ©cial ; la reprĂ©sentation par toute autre personne est interdite. Le nombre de pouvoirs dont peut disposer un membre de lâassemblĂ©e est limitĂ© Ă 2.
La convocation est effectuĂ©e par lettre recommandĂ©e, par lettre simple, par email contenant lâordre du jour arrĂȘtĂ© par le PrĂ©sident ou le bureau et adressĂ©e Ă chaque membre de lâassociation 15 jours Ă lâavance. LâassemblĂ©e ne peut dĂ©libĂ©rer que sur les questions inscrites Ă lâordre du jour.
Les assemblĂ©es gĂ©nĂ©rales se rĂ©unissent au siĂšge de lâassociation ou en tout autre lieu fixĂ© par la convocation.
LâassemblĂ©e est prĂ©sidĂ©e par le PrĂ©sident ou en cas dâempĂȘchement par le vice-PrĂ©sident, ou Ă dĂ©faut par la personne dĂ©signĂ©e par lâassemblĂ©e.
Il est Ă©tabli une feuille de prĂ©sence Ă©margĂ©e par les membres de lâassemblĂ©e en entrant en sĂ©ance et certifiĂ©e par le PrĂ©sident et le secrĂ©taire de lâassemblĂ©e.
Les dĂ©libĂ©rations des assemblĂ©es sont constatĂ©es sur des procĂšs-verbaux contenant le rĂ©sumĂ© des dĂ©bats, le texte des dĂ©libĂ©rations et le rĂ©sultat des votes. Ils sont signĂ©s par le PrĂ©sident et le secrĂ©taire. Les procĂšs-verbaux sont retranscrits, sans blanc ni rature, dans lâordre chronologique sur le registre des dĂ©libĂ©rations de lâassociation.
LâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale procĂšde Ă lâĂ©lection des membres du bureau, pour un mandat de 3 ans, et ratifie les nominations effectuĂ©es Ă titre provisoire.
Elle autorise la conclusion des actes ou opérations qui excÚdent les pouvoirs du bureau.
Dâune maniĂšre gĂ©nĂ©rale, lâAssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale ordinaire dĂ©libĂšre sur toutes les questions inscrites Ă lâordre du jour qui ne relĂšvent pas de la compĂ©tence de lâAssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale extraordinaire.
Article 17 - ASSEMBLĂES GĂNĂRALES EXTRAORDINAIRES
A lâexception des rĂšgles suivantes, lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire fonctionne dans les mĂȘmes conditions que lâassemblĂ©e ordinaire.
LâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale a un caractĂšre extraordinaire lorsquâelle statue sur toutes modifications aux statuts. Elle peut dĂ©cider la dissolution et lâattribution des biens de lâassociation, la fusion avec toute association de mĂȘme objet.
Elle a compĂ©tence pour dĂ©libĂ©rer dâune façon gĂ©nĂ©rale sur toute dĂ©cision de nature Ă mettre en cause lâexistence de lâassociation ou de porter atteinte Ă son but.
Une telle assemblĂ©e devra ĂȘtre composĂ©e du quart au moins des membres actifs. Il devra ĂȘtre statuĂ© Ă la majoritĂ© des trois quarts des voix des membres prĂ©sents.
Les membres empĂȘchĂ©s pourront se faire reprĂ©senter par un autre membre de lâassociation, au moyen dâun pouvoir Ă©crit, dans les mĂȘmes conditions quâune assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale ordinaire.
Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau.
Si le quorum nâest pas atteint lors de la rĂ©union de lâassemblĂ©e, sur premiĂšre convocation, lâassemblĂ©e sera convoquĂ©e Ă Â nouveau tant par avis individuel que par une insertion dans un journal dâannonces lĂ©gales, Ă quinze jours dâintervalle, et, lors de cette nouvelle rĂ©union, elle pourra valablement dĂ©libĂ©rer quel que soit le nombre des membres prĂ©sents.
Article 18 - PROCĂS VERBAUX
Les procĂšs-verbaux des dĂ©libĂ©rations des assemblĂ©es sont transcrits par le secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral sur un registre signĂ© du prĂ©sident et dâun membre du bureau prĂ©sent Ă la dĂ©libĂ©ration.
Le secrétaire peut délivrer toutes copies certifiées conformes qui font foi vis-à -vis des tiers.
Article 19 - COMMISSAIRE AUX COMPTES
LâAssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale peut nommer un commissaire aux comptes titulaire et un commissaire aux comptes supplĂ©ant et notamment si son fonctionnement entre dans le cadre de la rĂ©glementation en vigueur. Le commissaire aux comptes titulaire exerce sa mission de contrĂŽle dans les conditions prĂ©vues par les normes et rĂšgles de sa profession.
Article 20 - DISSOLUTION
La dissolution de lâassociation ne peut ĂȘtre prononcĂ©e que par lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire, convoquĂ©e spĂ©cialement Ă cet effet.
LâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale dĂ©signe un ou plusieurs commissaires chargĂ©s de la liquidation des biens de lâassociation dont elle dĂ©terminera les pouvoirs.
Elle attribue lâactif net Ă toutes associations dĂ©clarĂ©es ayant un objet similaire ou Ă tous Ă©tablissements publics ou privĂ©s reconnus dâutilitĂ© publique, de son choix.
Article 21 - RĂGLEMENT INTĂRIEUR
Le conseil peut Ă©tablir un rĂšglement intĂ©rieur ayant pour objet de prĂ©ciser et complĂ©ter les rĂšgles de fonctionnement de lâassociation. Ce rĂšglement intĂ©rieur Ă©ventuel est destinĂ© Ă fixer les divers points non prĂ©vus par les statuts, notamment ceux qui ont trait Ă lâadministration interne de lâassociation. Il sera joint en annexe aux statuts et aura la mĂȘme force que ceux-ci.
Article 22 - FORMALITĂS
Avec le SecrĂ©taire, le PrĂ©sident, au nom du bureau, est chargĂ© de remplir toutes les formalitĂ©s de dĂ©claration et de publication prescrites par la lĂ©gislation en vigueur. Tous pouvoirs sont donnĂ©s Ă lâeffet dâeffectuer ces formalitĂ©s.
Fait en autant dâoriginaux que de parties intĂ©ressĂ©es, plus un original pour lâassociation et deux destinĂ©s au dĂ©pĂŽt lĂ©gal.
RĂšglement validĂ© durant lâassemblĂ©e gĂ©nĂ©rale constitutive, Ă NEUILLY SUR SEINE, le 19 mai 2016.
- Monsieur MARTINET Philippe
- Monsieur PHILIPPE Eric
- Monsieur TUREL Matthieu
- Monsieur HORTAIL Philippe
- Monsieur GENTY Emmanuel
- Monsieur BORDONADO Emmanuel